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Definitions:

  • Propriétaires: Les propriétaires légaux d'un appartement de la résidence et sa famille directe.
  • Résidents: Les personnes qui demeurent dans un appartement pour au moins la nuit précédente ou suivante.
  • Visiteurs : Les personnes qui visitent les propriétaires ou résidents mais ne demeurent pas dans la résidence pour au moins la nuit précédente ou suivante.

Il est interdit aux copropriétaires, résidents et/ou visiteurs:

  • de faire du bruit ou tapage troublant la tranquillité des occupants, (intensité sonore d'équipements tels que des radios, télévisions, Hi-fi, etc., le port de talons bruyant, déplacement de meubles, aboiement de chiens laissés seuls ou non) , des vibrations, des odeurs, etc. Le bruit ou tapage est strictement interdit pendant la nuit entre 22 :00h et 08 :00 h
  • de modifier tout ce qui touche a l'harmonie de l'ensemble immobilier, entrées, fenêtres, volets roulants, murs, peinture, tentes, terrasses, etc. Ceci inclue attacher quoi que ce soit de façon permanente aux murs extérieurs, excepté les éclairages et les stores autorisés
  • de poser des stores et d'utiliser des parasols autres que ceux dont les types et la couleur ont été adoptés par l'Assemblée Générale
  • d'installer ou de laisser quoi que ce soit dans les parties communes, excepté un tapis de porte par appartement. Les voies de dessertes intérieures, parkings visiteurs, entrées, devant de porte d'entrée, couloirs et halls ne doivent pas êtres utilisés pour entreposer les vélos, vélomoteurs, poussettes, jouets, etc.
  • d'installer des signes, panneaux, posters, etc. sur l'extérieur des fenêtres ou des murs de leurs appartements, à l'exception d'un signe temporaire indiquant que l'appartement est à vendre
  • de fumer dans les parties communes des bâtiments A, B, C et D, dans les garages, les celliers et dans la zone de la piscine
  • de jeter des ordures ménagères et des papiers, emballages et autres, en dehors des poubelles et containers de recyclage prévus à cet effet
  • de battre ou secouer des tapis, chiffons, etc., à des heures ne se conformant pas au règlement de police applicable
  • d'abuser des extincteurs. Si un extincteur est utilisé et de façon à le recharger pour un prochain usage, le Syndic doit être avisé de cette utilisation dans les 24 heures qui suivent
  • de déposer de la nourriture pour les oiseaux, écureuils ou autre animaux sauvages
  • de déposer ou de stocker des matériaux dangereux ou mal odorants dans leurs appartements, garages et celliers
  • de louer, de vendre ou de permettre l'utilisation de leurs garages ou celliers par qui que ce soit qui ne réside pas dans l'ensemble immobilier
  • d'installer sur les terrasses et dans les jardins privatifs quoi que se soit permanent autre que des meubles de jardins et des plantes. Les terrasses et jardins privatifs ne doivent pas servir de dépotoirs pour quoi que ce soit
  • de déposer des objets ou plantes sur les bords des fenêtres et terrasses ou dans d'autres locations où ils pourraient être dangereux. Ils ne doivent pas êtres posés dans des locations où ils pourraient salir les propriétés des étages inférieurs. Les propriétaires seront tenus responsable pour les dommages causés aux autres copropriétaires
  • d'utiliser leurs terrasses ou jardins privatif, ou parties de ceux-ci, comme jardin potagers ou garderie pour animaux
  • d'avoir des animaux autres que des animaux de compagnie
  • d'avoir des animaux de compagnie qui puissent déranger les autres copropriétaires par leurs bruits, odeurs, et agressivité physique. S'ils ne sont pas tenus en laisse, les animaux de compagnie ne sont pas permis dans les parties communes, (les jardins communs inclus). Même tenus en laisse, les animaux ne sont pas permis dans la zone de la piscine
  • de nettoyer a l'eau courante les balcons et terrasses entre 07 :00 h et 22 :00 excepté les jours de pluie, de façon à ne pas mouiller / endommager les propriétés des étages inférieurs
  • d'étendre du linge aux fenêtres, sur les terrasses et dans les jardins privatifs excepté sur de petits séchoirs (plus bas que la main courante des terrasses) qui doivent être enlevés immédiatement après usage
  • d'installer ou d'utiliser des antennes individuelle de réception de radio ou télévision sur leurs terrasses, jardins privatifs ou parties communes
  • de permettre aux enfants de jouer dans les parties communes des bâtiments A, B, C et D, dans les garages, celliers, parkings et voies de dessertes intérieures pour les véhicules. Les jeux de balles, ballons, l'utilisation de vélos, planches et patins à roulettes, go kart ou autres sont interdits sur les parkings et voies de desserte pour les véhicules de l'ensemble immobilier (cependant permis dans les jardins communs). Les jeux utilisant des jouets qui créent des bruits troublant la tranquillité des résidents sont interdits dans toutes les parties communes
  • de laisser les enfants non accompagnés de moins de 12 ans d'utiliser les ascenseurs
  • de garer leurs véhicules et cycles, où que ce soit, sur l'ensemble immobilier (excepté dans les garages en sous-sol), à moins qu'ils ne chargent/déchargent des passagers ou des objets. Dans ces cas, il est permis de se garer pour une période n'excédant pas 15 minutes. Les visiteurs (pas les propriétaires ou résidents) et les personnes handicapées, peuvent se garer dans les parkings visiteurs prévus, face au bâtiment A, mais absolument nulle part autre sur l'ensemble
  • d'utiliser des barbecues et/ou grils sur les terrasses, jardins privatifs ou propriété commune;

Il est obligatoire pour les copropriétaires:

  • d'informer leurs visteurs et/ou résidents des règles contenues dans ce Règlement d'Ordre Intérieur, le Règlement de copropriété et le Règlement d'Utilisation de la Piscine ; et de les aviser que ces règlements s'appliquent aussi à eux. Chaque copropriétaire est responsable pour ses visiteurs et/ou résidents, pour les dommages que ceux-ci pourraient causer par l'usage abusif des parties communes;

Il est obligatoire pour les copropriétaires, residents et/ou visiteurs:

  • de s'assurer que toutes les portes et portails d'accès à l'ensemble immobilier et aux bâtiments A, B, C, et D, les portes entre les garages en sous-sol et les bâtiments A et B sont refermées après être entré ou sorti
  • de maintenir régulièrement les plantes et/ou les arbres qu'ils ont placés sur leurs terrasses et dans leurs jardins privatifs en respectant les hauteurs des plantations définies par l'Assemblée Générale et le Règlement de Copropriété
  • de tenir leurs chiens en laisse et d'enlever les excréments laissés par leurs animaux de compagnie
  • de laisser une clef de leur appartement avec un résident de l'Emeraude du Cap, une personne habitant dans le voisinage immédiat, ou le Syndic, lorsque la période d'absence excède un mois et de donner au Syndic toutes les informations requises pour contacter la personne en possession de la clef. Il sera permis aux personnes mentionnées ci-dessus, d'entrer dans l'appartement en cas d'urgence après avoir obtenu l'approbation du propriétaire
  • d'informer le Syndic et les voisins immédiats de réparations ou d'opérations de maintiens faits dans leurs appartements qui pourraient entraîner des inconvénients pour les autres copropriétaires. En tous les cas ces travaux ne peuvent être faits que du lundi au vendredi entre 08 :00 h et 18 :00h
  • de respecter le règlement d'utilisation de la piscine, y compris les heures d'ouverture qui seront affichés à proximité de la piscine;

Piscine et zone piscine:

  • il est obligatoire aux propriétaires, residents et visiteurs de respecter le règlement d'utilisation de la piscine, y compris les heures d'ouverture
  • propriétaires et résidents et peuvent utiliser la piscine. L'utilisation de la piscine par des visiteurs est permis, sous la condition qu'ils sont accompagnés d'un propriétaire; les résidents ne peuvent amener des visiteurs
  • toutes les chaises, chaises longues utilisèes sur les parties communes et autour de la piscine sont d'un modèle défini par le Conseil Syndical et sont permises à condition qu'elles soient enlevées chaque soir ou immèdiatement après utilisation. Les propriétaires, résidents et visiteurs ne peuvent en aucun cas utiliser leurs chaises ou serviettes pour réserver des places pour la journée autour de la piscine
  • il est interdit de porter et d'utiliser autour de la piscine des verres, bouteilles etc. faits de matériaux susceptibles de se briser
  • les heures d'ouverture de la piscine seront de 07 :00 h à 08 :00h (pour la nage en silence seulement) et de 08 :00h à 21 :30 h
  • les copropriétaires, résidents, et/ou leurs visiteurs doivent évacuer la zone de la piscine pendant le nettoyage et la maintenance
  • la piscine sera chauffée du week-end avant le week-end de Paque au week-end après le 30 octobre de chaque année.

Accès des véhicules aux bâtiments C et D:

L'accès des véhicules aux bâtiments C et D par la voie d'urgence située à la bordure Est de ces bâtiments est permis exceptionnellement pour les propriétaires et résidents des bâtiments C et D seulement. Les propriétaires et résidents de ces bâtiments doivent s'assurer que cette permission est respectée par leurs visiteurs. Les personnes qui utilisent ce privilège doivent respecter les intérêts des autres propriétaires et résidents.

Il est interdit :

1. d'utiliser cette voie d'accès en dehors des heures d'ouverture et de maintenance de la piscine (actuellement de 07:00 à 21:30 h) ;
2. de garer des véhicules quel qu'ils soient sur cette voie pour plus de 10 minutes en cas d'urgence, pour les personnes handicapées ou infirmes, pour décharger des charges lourdes ou encombrantes ou toutes autres circonstances clairement justifiables. Pendant cette période d'arrêt le moteur des véhicules doit être arrêté ;
3. de dépasser une vitesse de 10 Kilomètre à l'heure ;
4. de donner la permission a des non-résidents d'utiliser cet accès des véhicules excepté pour permettre l'accès a des personnes handicapées ou infirmes. Dans ce cas toutes les autres restrictions s'appliquent ;
5. d'utiliser des véhicules tels que des vélomoteurs, etc, qui dus à leurs bruits exceptionnels ou autres, pourraient déranger les résidents.

L'accent est mis sur le fait que cet accès aux bâtiments C et D par les véhicules doit être utilisé de façon exceptionnelle seulement dans les circonstances définies ci-dessus.

Si des infractions significatives et répétitives à ce règlement se produisaient, le Conseil Syndical considèrerait si cet accès devrait être discontinué et rapporterai ses conclusions à l'Assemblée Générale suivante. Le Conseil Syndical est autorisé à prendre toute action intérimaire nécessaire qui serait par la suite ratifiée par l'Assemblée Générale suivante. Si un conflit existait entre ce règlement et d'autres règlements qui traite de choses incluent dans ce règlement, ce règlement fait loi.

 

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